Droit civil : Les contrats spéciauxCours et notions en droit des contrats spéciaux
Cours de droit des contrats spéciaux
Page de cours sur le droit des contrats spéciaux (L3 semestre 2).
Cours de droit des contrats spéciaux.
Le contrat de vente
Ressources disciplinaires sur le contrat de vente (transfert
de propriété, réserve de propriété, obligations du vendeur et de
l'acheteur, les procédés de vente, ...).
Infos sur le contrat de vente.
Fiches de révision sur les contrats spéciaux
Fiches de cours sur le contrat de bail, le contrat de mandat,
le contrat de prêt et le contrat de vente avec les obligations échues à
chacunes des parties et les moyens de recours en cas d'irrégularité
(garantie des vices cachés, obligations d'informations lors de la
passation du contrat, ...).
Réviser le droit des contrats spéciaux.
Cours : Les contrats spéciaux
Présentation des catégories de contrats spéciaux (vente, gage,
mandat, bail, prêt, ...) existants et de leur différentes formes
(contrats nommés, contrats innomés, contrats civils, contrats
commerciaux, ...).
Droit civil des contrats spéciaux.
Droit civil des contrats spéciaux (L3)
Cours complet de droit des contrats spéciaux à télécharger
(sources du droit des contrats spéciaux, spécialisation du droit des
contrats spéciaux, classification de ces contrats spéciaux, ...).
Télécharger le cours de droit des contrats spéciaux de l'année 2007 au format .doc.
Cours de droit des contrats spéciaux (2005)
Cours complet de 2005 sur les contrats spéciaux.
Cours de droit des contrats spéciaux datant de 2005.
Cours de droit civil : Les contrats spéciaux (2008-2009)
Cours complet de droit civil des contrats spéciaux datant de l'année 2008-2009.
Droit des contrats spéciaux : Cours de 2008-2009.
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