Le droit de la famille
Sites généraux sur le Droit de la famille
L'UNAF : L'Union Nationale des Associations Familiales
Actualité du droit de la famille et dossiers.
L'Union Nationale des Associations Familiales.
Cyber Avocat : Droit de la famille
De nombreuses informations sur le droit de la famille sont
mises à disposition.
Cyber-avocat.com : Le droit-Famille.
Droit des enfants et de l'enfance
Droit de l'enfance
Nombreuses infos sur les droits de l'enfant et leur histoire.
Le droit des enfant.
Droits des jeunes
Fiches pratiques
sur le droit des jeunes et de l'enfance.
Guide du droit des jeunes.
Défenseure des enfants : Une voie pour des droits
Site
informatif sur le droit des enfants qui propose des actualités, la
consultation des textes fondamentaux qui définissent les droits des
enfants
La défenseure de senfants.
Notions et cours sur le droit de la famille et des personnes physiques et morales
Cours de Droit civil 2009-2010 : Les personnes et la famille,
volume 1.
Explication de ce qu'est une famille et une personne au regard de la loi.
Droit civil : La personnalité juridique et la famille (Partie 1).
Cours de droit civil : Le patronyme, Les personnes physiques et les personnes
morales, année 2009-2010
Ce cours de droit civil explique ce qu'est un nom, comment on
l'obtient, comment on le change, ... et définit ce qu'est une personne
physique et une personnes morale.
Droit civil : Le nom et la distinction entre les personnes physiques et les personnes morales (Partie 2).
Cours de Droit civil : Les incapacités, année 2009-2010,
volume 3
Cours de droit civil sur les incapacités et sur la protection des incapables juridiques (mineurs, incapables majeurs, ...).
Droit civil : Les incapacités (Partie 3)
Cours de droit civil : Le mariage, le concubinage, le Pacs,
volume 4
Cours de droit civil sur les différentes formes d'union reconnues en France.
Droit civil : Les formes d'union (Partie 4).
Droit droit civil : Le divorce, année 2009-2010, volume 5
Cours de droit civil sur la spération du couple.
Droit civil : La séparation des conjoints (Partie 5).
Cours de droit civil : La filiation, volume 6
Cours de droit civil sur la filiation.
Droit civil : La filiation (Partie 6)
Droit de la famille : Mariage, Divorce, Concubinage,
filiation, PACS
Ressources sur le droit de la famille.
Cours de droit de la famille.
Mariage : Le régime de la séparation des biens
Les différences entre le régime de la séparation des biens et le régime de la communauté réduite aux acquêts lors du mariage.
Le régime de la séparation des biens, c'est quoi ?.
Droit des successions : Décès, héritage et héritiers
Cours de droit des successions.
Cours de droit des successions.
Définitions des termes juridiques entourant le nom
Le nom en droit civil.
Quelques notions entourant le nom en droit civil.
L'acquisition du nom de famille
Le patronyme (nom de famille) en droit civil.
Les différents moyens d'acquisition du patronyme.
Le changement de nom
Comment changer de nom.
Notions sur le changement de nom.
Le prénom
Fiche explicative sur le prénom.
Choix du prénom et changements de prénom.
La tutelle du mineur
Les droits et devoirs du mineur par rapport à la loi.
L'autorité parentale.
L'émancipation du mineur
Les formes d'émancipation du mineur.
L'émancipation du mineur.
Les incapables majeurs
Définition de ce qu'est un incapable majeur et des manières de le protéger.
La sauvegarde de justice.
La tutelle des incapables majeurs
Définition et mise en oeuvre de la tutelle pour les incapables majeurs.
La tutelle des majeurs protégés.
La curatelle
Explication et mise en oeuvre de la curatelle.
Notions sur la curatelle.
Les personnes physiques et morales
Distinction entre personnes physiques et personnes morales.
Ressources sur la personnalité juridique et distinction entre personnes physiques et personnes morales.
L'établissement de la filiation (shémas)
Shémas explicatif illustrant ce qu'est la filiation et comment l'établir.
Shémas qui illustre l'établissement de la filiation en France.
Règles sur le mariage civile
Infos concernant le mariage civil en France (les conditions,
la constitution du dossier de mariage, l'organisation pratique, ...).
Le mariage civil.
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